DELIBERATION D202003 OBJET : Contrat d’entretien assainissement 2020 – 2022 L’Adjoint au Maire informe le conseil municipal que le contrat d’entretien du système d’assainissement qui lie la commune avec la société SUEZ EAU arrive à échéance. Un nouveau contrat de prestations de service a été établi entre les deux parties. Le Maire expose ce contrat […]
L’Arrêté du 27 janvier 2020 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour le Commune de BIELLE vient d’être publié sur le Journal Officiel de ce jour (13/02/2020). Extrait – Texte complet A titre informatif :
Bulletin Municipal de la commune de BIELLE Numéro de janvier 2020
DELIBERATION D202001 OBJET : Programme de financement des travaux de voirie 2019 Le Maire rappelle au conseil Municipal sa volonté de réaliser les travaux du programme de voirie 2019. Il ajoute que le dossier de subvention a été établi et que la dépense globale de l’opération a été évaluée à 21290,00€ HT. Il convient maintenant […]
L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Les communes de moins de 10000 habitants font leur recensement tous les 5 ans. A partir du 16 janvier 2020 et jusqu’au 15 février 2020 c’est Franck JULIEN qui sera notre agent recenseur. LE RECENSEMENT, C’EST UTILE À TOUS Le recensement permet de connaître le nombre […]
DELIBERATION n° 45 OBJET : Autorisation de signature de la convention de prêt de salle avec l’association « Mine de crayon » Le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande de l’Association Mine de Crayon dont le siège social se situe 5, Place de la Mairie à BIELLE, concernant le prêt de la Salle de […]
► Edit. 13/02/2019 : Arrêté de Catastrophe Naturelle publié Informations sur les actions en cours suite à l’inondation subie par la commune dans la nuit du 13 au 14 décembre 2019 La procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été enclenchée par la mairie. Cette procédure s’applique aux biens sinistrés couverts par un […]
DELIBERATION n° 39 OBJET : Stagiaire espaces verts Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un élève a fait une demande pour être intégré en tant que stagiaire au sein de la commune dans le cadre de son CAP jardinier paysagiste. Plusieurs périodes ont été effectuées : Du 7 au 18 octobre 2019 Du 23 au […]
Bulletin Municipal de la commune de BIELLE Numéro de juillet 2019
DELIBERATION n° 35 OBJET : Nomination d’un coordinateur communal pour le recensement de la population 2020 Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un élève a fait une demande pour être intégré en tant que stagiaire au sein de la commune dans le cadre de son CAP jardinier paysagiste. Plusieurs périodes ont été effectuées : Du […]