
Conseil Municipal de Bielle du 6 juillet 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : CHOIX DU BUREAU D’ETUDE CHARGE…

Conseil Municipal de Bielle du 17 mai 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : RESILIATION BAIL COMMERCIAL EPICERIE-POINT…

Conseil Municipal de Bielle du 11 mai 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : SERVICE INFORMATIQUE AGENCE PUBLIQUE…

Conseil Municipal de Bielle du 11 avril 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : Approbation du dossier du permis…

Conseil Municipal de Bielle du 18 mars 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION…

Conseil Municipal de Bielle du 19 février 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : LANCEMENT DE LA CONSULTATION…

Conseil Municipal de Bielle du 22 janvier 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : AVENANT AU CONTRAT TERRITORIAL…

Conseil Municipal de Bielle du 11 décembre 2015
DELIBERATION n° 1
OBJET : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT…

Conseil Municipal de Bielle du 20 novembre 2015
DELIBERATION n° 1
OBJET : AMENAGEMENT FORESTIER DE LA FORÊT…

Conseil Municipal de Bielle du 23 septembre 2015
DELIBERATION n° 1
OBJET : Marché de Maîtrise d’œuvre…