Réunions du Conseil Municipal de Bielle – Page 9 – Mairie de BIELLE

21 avril 2017

DELIBERATION n° 1 OBJET : FIXATION DES TAUX DES IMPÔTS…

19 mars 2017

DELIBERATION n° 1 OBJET : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION…

23 février 2017

DELIBERATION n° 1 OBJET : Répartition excédents 2016 de…

8 décembre 2016

DELIBERATION n° 1 OBJET : Marchés travaux Réaménagement…

29 novembre 2016

DELIBERATION n° 1 OBJET : Délibération organisant l’exercice…

7 octobre 2016

DELIBERATION n° 1 OBJET : Embauche d’un agent non titulaire…

7 octobre 2016

DELIBERATION n° 1 OBJET : RENOUVELLEMENT CONTRAT EMPLOI…

13 juillet 2016

DELIBERATION n° 1 OBJET : CHOIX DU BUREAU D’ETUDE CHARGE…

20 mai 2016

DELIBERATION n° 1 OBJET : RESILIATION BAIL COMMERCIAL EPICERIE-POINT…

19 mai 2016

DELIBERATION n° 1 OBJET : SERVICE INFORMATIQUE AGENCE PUBLIQUE…